Plan local d'urbanisme

Saint-Sébastien-sur-Loire - Approbation du 26 octobre 2007

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le P.L.U. approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Nantes Métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

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1. Accueil
   1. Pièces administratives
   2. Rapport de présentation
   3. Projet d'aménagement et de Développement Durable
   4. Orientations d'Aménagement (et plans de masse)
      1. Orientations d'Aménagement
      2. Plan de localisation des orientations d'aménagement
      3. Plans masse
   5. Pièces écrites
      1. Règlement
      2. Légende du règlement
         1. Liste des emplacements réservés
         2. Mixité sociale
            1. Servitudes de mixité sociale
            2. Délimitation des secteurs d'application de l'art. L.123-1 du Code de l'Urbanisme
         3. Liste du patrimoine et du petit patrimoine identifié au plan
         4. Barème de valeur des arbres
         5. Liste des servitudes de gel
         6. Liste des bâtiments en zone A dont le changement de destination est autorisé
         7. Délimitation des périmètres desservis par des transports collectifs stucturants
   6. Pièces graphiques
      1. Plan de zonage
      2. Epannelage
   7. Annexes
      1. Servitudes d'utilité publique
         1. Liste des servitudes
         2. Plan des servitudes
         3. Plan de Prévention des risques naturels prévisibles (Format ?)
      2. Réseau d'eau potable
      3. Réseau d'assainissement
      4. Elimination des déchets
      5. Annexes bruit
      6. Patrimoine archéologique
      7. Périmètre de ZAC, PAE et périmètre d'étude
      8. Liste des lotissements conservant leur règle
      9. Plan d'exposition au bruit
      10. Zones de publicité restreintes et zones de publicité élargies
      11. Zones de préemption et zones d'aménagement différé
   8. Documents d'information
      1. Carte des liaisons piétonnes
      2. Cahier de recommandations environnementales
      3. Périmètre de réciprocité liés aux exploitations agricoles
      4. Carte de localisation des périmètres AOC - VDQS