Plan d'occupation des sols

Vertou - Approbation du 28 juin 1999

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le P.L.U. approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Nantes Métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

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1. Accueil
   1. Note d'information
   2. Pièces administratives
   3. Rapport de présentation et notices explicatives
   4. Pièces écrites
      1. Règlement
      2. Annexes au règlement
         1. Liste des emplacements réservés
         2. Plan masse de l'Ilot Hôpital
   5. Pièces graphiques
      1. Plan de zonage
   6. Annexes
      1. Servitudes
      2. Plan de prévention des risques naturels prévisibles
   7. Annexes sanitaires
      1. Réseau d'eau potable
      2. Réseaux d'assainissement
   8. Elimination des déchets
   9. Classement des infrastructures de transports terrestres
   10. Patrimoine archéologique
   11. Périmètre de ZAC,PAE et périmètre d'étude
   12. Liste des lotissements conservant leurs règles
   13. Zones de préemption
2. Documents d'information
   1. Architecture et paysages
   2. Périmètres de réciprocité liés aux exploitations agricoles
   3. Carte de localisation des périmètres AOC - VDQS